2023
- Arrêté 01 : travaux SPADA
- Arrêté 02 : travaux SARL DEGER
- Arrêté 03 : travaux AS terrassement
- Arrêté 04 : échaffaudage DEGER
- Arrêté 05 : dérogation Milonnet
- Arrêté 07 : dérogation stationnement voeux du Maire
- Arrêté 08 : dérogation Milonnet
- Arrêté 09 : circulation outillage Saint-Etienne
- Arrêté 10 : autorisation stationnement Mme Flayols
- Arrêté 11 : dérogation domaine du Loou
- Arrêté 12 : travaux SAGD Baguier
- Arrêté 13 : Téléthon
- Arrêté 14 : débit de boisson Roquet's
- Arrêté 15 : autorisation stationnement Sabatier
- Arrêté 16 : autorisation stationnement Castellet rénovation
- Arrêté 17 : règlementation générale d'occupation du domaine public
- Arrêté 18 : autorisation de travaux de voirie EHTP
- Arrêté 19 : autorisation de travaux de voirie NGE Infranet
- Arrêté 20 : autorisation travaux de voirie EHTP
- Arrêté 21 : autorisation circulation dérogation annuelle Point P
- Arrêté 22 : travaux de voirie NGE intranet
- Arrêté 23 : autorisation circulation Madame Peugeot
- Arrêté 24 : autorisation circulation Elite BTP
- Arrêté 25 : pose d'échafaudage société ACBC
- Arrêté 26 : autorisation de circulation Gérald Beraud
- Arrêté 27 : autorisation de circulation Michaël Martin
- Arrêté 28 : autorisation de circulation Claudine Massoni
- Arrêté 29 : autorisation travaux de voirie société SGAD
- Arrêté 30 : autorisation travaux de voirie société SGAD
- Arrêté 31 : autorisation pose d'échafaudage SARL SOGICOM
- Arrêté 32 : autorisation stationnement Sylvain Ivaldi
Avec la mise en place de la loi du 1 juillet 2022 sur la dématérialisation des actes administratifs, sont diffusés sur le site de la commune le PV de la séance précédente du Conseil Municipal ainsi que les délibérations du conseil qui vient d’avoir lieu. Ci-dessous l'ordonnance et le décret relatifs à la dématérialisation.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021
2023
- Décision n° 2023/02 Fourniture et livraison de repas écoles primaires et maternelles
- Décision n° 2023/01 Signature de l'avenant n°2 au bail de sous location de la caserne de gendarmerie
2022
- Décision n° 2022/53 Signature d'un contrat d'adhésion Total énergie "offre carte fleet"
- Décision n° 2022/52 Signature des contrats d"assurance de la commune
- Décision n° 2022/51 Signature avenant MAPA rénovation et réhabilitation salle René Autran
- Décision n°2022/50 Contrat de téléphonie
- Décision n°2022/49 Création d'une régie pour le service Enfance et loisirs
- Décision n°2022/48 Attributution MAPA mission SPS rénovation énergétique école élémentaire
- Décision n°2022/47 Attribution MAPA rénovation énergétique école élémentaire
- Décision n°2022/46 Régie des recettes marché hebdomadaire
- Décision n°2022/45 contrat d'abonnement avec Orange
- Décision n°2022/44 contrat SMALC
- Décision n°2022/43 Attribution MAPA école
- Décision n°2022/42 Renouvellement adhésion PEFC
- Décision n°2022/40 Maintenance prologiciels ICM service
- Décision n°2022/39 Attribution du MAPA 2022/01
- Décision n°2022/38 CDG83
- Décision n°2022/37 Télépéage
- Décision n° 2022/36 Concessions cimetière
- Attribution MAPA 2022/04 travaux réfection
- Attribution MAPA 2022/03 repas écoles
- 2023
- Délibération 01 : décisions du Maire
- Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
- Délibération 03 : renouvellement opération façades
- Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
- Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
- Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
- Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
- Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
- Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
- Délibération 11 : recrutement vacataire
- Délibération 12 : modification du tableau des emplois
- 2022
- Délibération 40 : DDM
- Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
- Délibération 42 : acquisition parcelles
- Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
- Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
- Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
- Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
- Délibération 47 : modification tableau emplois
- Délibération 48 : ddm 2022 11 28
- Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
- Délibération 50 : installation Conseil Municipal
- Délibération 51 : approbation budget participatif
- Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
- Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
- Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
- Délibération 55 : acquistion parcelle A271
- Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
- Délibération 57 : adhésion programme PEFC
- Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
- Délibération 59 : décision budgétaire dm2
- Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
- Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
- Délibération 62 : modification tableau des emplois