La Roquebrussanne
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Délibérations municipales

  • 2023
  • Délibération 01 : décisions du Maire
  • Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
  • Délibération 03 : renouvellement opération façades
  • Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
  • Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
  • Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
  • Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
  • Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
  • Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
  • Délibération 11 : recrutement vacataire
  • Délibération 12 : modification du tableau des emplois
  • 2022
  • Délibération 40 : DDM
  • Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
  • Délibération 42 : acquisition parcelles
  • Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
  • Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
  • Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
  • Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
  • Délibération 47 : modification tableau emplois
  • Délibération 48 : ddm 2022 11 28
  • Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
  • Délibération 50 : installation Conseil Municipal
  • Délibération 51 : approbation budget participatif
  • Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
  • Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
  • Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
  • Délibération 55 : acquistion parcelle A271
  • Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
  • Délibération 57 : adhésion programme PEFC
  • Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
  • Délibération 59 : décision budgétaire dm2
  • Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
  • Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
  • Délibération 62 : modification tableau des emplois
Mairie de La Roquebrussanne
31 Av. Georges Clémenceau
83136 La Roquebrussanne
Tél : 04 94 37 00 90
 
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