- 2023
- Délibération 01 : décisions du Maire
- Délibération 02 : tarifs enfance et loisirs
- Délibération 03 : renouvellement opération façades
- Délibération 04 : délégation compétence "eaux pluviales urbaines"
- Délibération 05 : convention gestion CAPV structure d'accueil petite enfance "Les Griffons"
- Délibération 06 : autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- Délibération 07 : décision budgétaire modificative n°3 budget 2022
- Délibération 08 : subvention exceptionnelle tennis
- Délibération 09 : frais de fonctionnement médico-scolaire Brignoles
- Délibération 10 : fond de concours CAPV centre aéré
- Délibération 11 : recrutement vacataire
- Délibération 12 : modification du tableau des emplois
- 2022
- Délibération 40 : DDM
- Délibération 41 : redevance reglementée chantiers provisoires
- Délibération 42 : acquisition parcelles
- Délibération 43 : modification inscriptions centre loisirs
- Délibération 44 : autorisation convention CAF prestation ordinaire
- Délibération 45 : fixation tarif service enfance et loisirs
- Délibération 46 : jours accordés activité réserve opérationnelle agents communaux
- Délibération 47 : modification tableau emplois
- Délibération 48 : ddm 2022 11 28
- Délibération 49 : motion commune conséquence crise économique
- Délibération 50 : installation Conseil Municipal
- Délibération 51 : approbation budget participatif
- Délibération 52 : modification règlement fonctionnement service Enfance et loisirs
- Délibération 53 : fixation des tarifs service Enfance et loisirs
- Délibération 54 : déclassement rétroactif ancienne emprise communale
- Délibération 55 : acquistion parcelle A271
- Délibération 56 : dénomination nouvelles voies privées
- Délibération 57 : adhésion programme PEFC
- Délibération 58 : mise en place nomenclature M57
- Délibération 59 : décision budgétaire dm2
- Délibération 60 : fixation redevance occupation domaine public
- Délibération 61 : subvention exceptionnelle association Chaperlipopettes
- Délibération 62 : modification tableau des emplois